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Marques déposées par monsieur Patrice ULLES
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NUMPANEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUMPANEL
M. Patrice ULLES

Numéro de dépôt :
4046049
Date de dépôt :
09/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2023
NUMPANEL de Patrice ULLES

Présentation de la marque NUMPANEL

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2013 par monsieur Patrice ULLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NUMPANEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est monsieur Patrice ULLES domicilié(e) 49 avenue de la Croix Blanche - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrice ULLES domicilié(e) 49 avenue de la Croix Blanche - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France.

La marque NUMPANEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUMPANEL est expirée depuis le 9 novembre 2023.

Patrice ULLES a également déposé les autres marques suivantes : NUMCAST , NUMETICE , NUMETIS , NUMETIC


M. Patrice ULLES - 49 avenue de la Croix Blanche - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France


M. Patrice ULLES - 49 avenue de la Croix Blanche - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Inscription le 16 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625675 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.